MENTIONS LÉGALES,

Responsable des contenus

Euro Pièce d’Or est en charge de la mise à jour des contenus dynamiques et de la rédaction des contenus statiques.
EURO PIÈCE D’OR (SAS)
112 rue de Richelieu
75002 Paris – France
Tél. : 01 42 96 29 41
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 €
RCS Paris : 510 731 698
N° TVA : FR81510731698

Créateur et Hébergeur

Ce site a été créé par la société Euro Pièce d’Or,
dont le siège social est situé au 112 rue de Richelieu, 75002 Paris, France.
RCS Paris : 510 731 698
Tél. : 01 42 96 29 41
Pour toute question technique, veuillez contacter : contact@europiecedor.fr

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne afin de mieux vous servir.
En aucun cas, ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Liens externes

Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux informations publiées sur les sites dont nous pouvons vous communiquer les adresses.
Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre informatif et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.

Propriété intellectuelle

Le site Euro Pièce d’Or est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.
Ces droits sont la propriété exclusive de Euro Pièce d’Or.

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.

Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des créations de Euro Pièce d’Or, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales, notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Contact

Pour toute demande ou question, merci de vous adresser à :
EURO PIÈCE D’OR
112 rue de Richelieu
75002 Paris – France
Tél. : 01 42 96 29 41